Risques Particuliers

Manutention

Activités comportant des travaux de manutention manuelle

Recyclage conseillé

Article R.4541-8 du Code du travail

Port des Équipements de Protection Individuelle

Port de protection respiratoire

Article R.4323-106 du Code du travail

Bruit

Bruit de niveau supérieur à 87 dbA ou quand la pression acoustique de crête dépasse 140 dbA

Recyclage conseillé

Article R.4436-2 et R. 4436-1 du Code du travail

Écran de Visualisation

Poste de travail comprenant un écran de visualisation

Recyclage conseillé

Article R.4542-16 du Code du travail

Radioprotection

Exposition aux rayonnements ionisants

Articles R.4553-4 à R.4453-7 du Code du travail

Pression

Personnel affecté à:

La conduite d’appareils à couvercle amovible

La conduite de chaufferies

Arrêté du 15 mars 2000

Agents Pathogènes

Exposition aux agents biologiques pathogènes

Recyclage conseillé

Articles R.4425-6 du Code du travail

Articles R.4442-12 et 87 du Code du travail

Articles R.4442-38 et 70 du Code du travail

Personnel exposé aux risques de la légionelle dans le cadre de la conduite d’installations de refroidissement.

Arrêté du 13 décembre 2004

Article 5 (autorisation)

Article 3 du titre II de l’annexe de l’Arrêté du 13 décembre 2004 (déclaration)

Hygiène Alimentaire

Personne responsable du maintien du système HACCP.

Application des principes HACCP

Personnes qui manipulent les denrées alimentaires

Règlement CE N°852/2004

(Annexe 2-chap.12)

Règlement CE N°852/2004

(Annexe 2 - chap.12)

Décret N°2011 du 24/06/11. Article D233-6

Hygiène Alimentaire

Protection de la santé physique et mentale des travailleurs.

Accord national interprofessionnel

du 2 juillet 2008

Arrêté du 23 avril 2009 du code du travail

Article L.4121-2