alma-formation - 87 rue Bernard Gante - 93250 Villemomble

Hélène ZACHARIS | contact@alma-formation.com | Mob: 06 82 48 45 07  | Tél/Fax: 01 45 28 89 98


Code Naf: 8559A | Siret: 51392313600016

Programme 1er jour

Accidents de travail, accidents de trajet, maladies professionnelles, danger,  risque, …

Définition des mots « statistiques », coûts

Aspects juridiques et réglementaires

Responsabilité pénale en cas d’accident

Délits et peines

Le Code du travail

Le Code de la Sécurité Sociale

Les autres textes de référence.

Le rôle et Champs d’investigation du CHSCT

Étendue des missions

Les risques psychosociaux (RPS)

Définitions • Causes et effets • Les différentes atteintes à la santé • Les conséquences pour l’entreprise •Les aspects législatifs et réglementaires de la prévention des RPS • Les démarches de diagnostic des RPS • Les étapes • Les acteurs impliqués • Les outils et méthodes pour identifier les situations à risque.

Programme 2 ème jour

Les moyens du CHSCT

Organisation matérielle  • Informations • Réunions • Crédits d’heures • Consultations • Outils • Moyens en cas de danger graves et imminents • Programmes et bilans annuels • QCM et examen du Code du Travail pour rechercher les articles pris en référence.

Partenaires dans l’entreprise

Service  de sécurité, groupe de travail, service de médecine préventive, comité d’entreprise…

Partenaires hors entreprise

Inspecteur du travail, contrôleur CRAM/CARSAT, INRS, ANACT, organisme de contrôle et d’assistance, conseils, experts agréés…

Programme 3 ème jour

L’analyse des risques

Schéma de survenance de l’accident • Les différentes méthodes d’analyse des risques a priori • visite de terrain pour analyse de postes de travail • outils d’analyse • compte-rendu de visite.

L’analyse des risques a posteriori par  la méthode de « l’arbre des causes » • Analyse d’accidents pour cas pratiques.

Actions de prévention

Recherche de mesures de prévention, critères de choix et de priorité.




Objectif

Mener à bien les missions du CHSCT dans son Établissement.

Déceler et mesurer les risques professionnels dont les risques psychosociaux.

Analyser les conditions de travail.


Membre du CHSCT

Référence Formation : CHSCT

Groupe :10 Personnes Max.

Durée : 3 Jours

Public Concerné

Membres du CHSCT et délégués du personnel.

Niveau de Connaissances Préalables

Lire et écrire le Français

Lieu de Formation

Théorie en salle.

Documentation

Livret stagiaire


Moyens Pédagogiques

Alternance d’exposés, d’exercices pratiques, dont analyses sur terrain, et de retours d’expériences du formateur et des participants.

Suivi et Évaluation

Évaluation de satisfaction du stage.

 www.alma-formation.com Membre du CHSCT - version PDF